CA Patent

CA2919004A1 — Sous-ensemble oscillo-rotatif et dispositif de pompage volumetrique oscillo-rotatif pour pompage volumetrique d'un fluide

Assigned to Eveon SAS · Expires 2015-01-29 · 11y expired

What this patent protects

Un sous-ensemble oscillo-rotatif (1) pour pompage volumétrique d'un fluide comporte un corps (2) creux définissant une cavité (10) dont la paroi est traversée par deux conduits (11,12), un piston (3) définissant avec ladite cavité (10) une chambre de travail (31) et comportant un…

USPTO Abstract

Un sous-ensemble oscillo-rotatif (1) pour pompage volumétrique d'un fluide comporte un corps (2) creux définissant une cavité (10) dont la paroi est traversée par deux conduits (11,12), un piston (3) définissant avec ladite cavité (10) une chambre de travail (31) et comportant une rainure (22) débouchant longitudinalement dans ladite chambre de travail (31), ledit piston (3) étant mobile angulairement pour mettre ladite chambre de travail (31; 131) en communication fluidique avec l'un puis aucun puis l'autre desdits conduits (11,12; 111,112), et alternativement en translation longitudinale de sorte à faire varier le volume de ladite chambre de travail (31) et successivement puis refouler ledit fluide, ledit piston (3) portant un joint d'étanchéité (32,33,34) formé d'au moins un tore d'étanchéité (32), un demi-tore d'étanchéité (33) et au moins une languette d'étanchéité (34) reliant longitudinalement ledit tore d'étanchéité (32) audit demi-tore d'étanchéité (33).

Drugs covered by this patent

Patent Metadata

Patent number
CA2919004A1
Jurisdiction
CA
Classification
Expires
2015-01-29
Drug substance claim
No
Drug product claim
No
Assignee
Eveon SAS
Source
FDA Orange Book + USPTO grounding via Google Patents

Bibliographic data sourced from FDA Orange Book + USPTO public records. Plain-English summary generated by AI grounded in source text. Patent term extensions (PTR, SPC, pediatric) may shift the effective expiry. Not legal advice.

Track this patent

Get a daily-checked alert when vulnerability score, expiry, classification, or assignee changes. Email, Slack, or Teams delivery. Pro: 50 watches, Free: 3.